La propriété intellectuelle désigne l’ensemble des créations de l’esprit : une œuvre littéraire, une invention technique. Elle couvre deux aspects distincts la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle.

Les titres de la propriété industrielle confèrent un monopôle d’exploitation pour une durée déterminée.

Voici une liste de base de données qui pourra vous renseigner sur les brevets, les marques, les dessins ou les modèles. Cependant la grande majorité de ces bases sont payantes et sont complexes à utiliser. Il peut être plus simple pour vous de demander l’aide d’un spécialiste de la recherche de brevets, comme par exemple l’ARIST Centre, qui saura vous faire gagner du temps et de l’argent.